L'État, la Constitution et l'ordre institutionnel

Les institutions sont le cadre dans lequel s'exerce la souveraineté du peuple et se réalise l'action publique. Leur stabilité, leur crédibilité et leur respect conditionnent la paix civile, la sécurité juridique et le développement durable.

 Pour Levons-nous et Bâtissons (LeBât), l'État de droit ne se réduit pas à l'existence de lois. Il suppose des institutions légitimes, un pouvoir limité par le droit et une administration entièrement au service de la Nation.

I. L'État comme garant de l'intérêt général

L'État est le dépositaire de l'autorité publique.

 Sa mission est de :

 - protéger l'intégrité territoriale ;

- garantir les droits et libertés fondamentaux ;

- assurer la sécurité des personnes et des biens ;

- promouvoir le développement économique et social ;

- préserver l'unité nationale.

 L'État ne constitue ni un instrument de domination ni un patrimoine politique. Il appartient à la Nation tout entière.

II. La suprématie de la Constitution

La Constitution est la norme fondamentale de la République.

 Elle fixe l'organisation des pouvoirs publics, protège les droits des citoyens et détermine les principes essentiels de la vie nationale.

 LeBât affirme que toute autorité publique est tenue de respecter la Constitution et d'exercer ses compétences dans les limites qu'elle fixe.

 Le respect de la Constitution constitue la première garantie de la stabilité institutionnelle.

III. La séparation et l'équilibre des pouvoirs

LeBât considère que la concentration excessive des pouvoirs fragilise les institutions et favorise les abus.

 L'organisation de l'État doit assurer un équilibre entre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.

Chaque pouvoir exerce ses compétences dans le respect de la Constitution et sous le contrôle des mécanismes prévus par celle-ci.

 Cet équilibre protège les libertés publiques et renforce la confiance des citoyens dans les institutions.

IV. La continuité de l'État

Les institutions doivent fonctionner de manière régulière, indépendamment des alternances politiques.

Les changements de majorité ou de gouvernement ne doivent jamais remettre en cause la permanence de l'État, la sécurité juridique ni les engagements réguliers de la République.

 La continuité de l'État est un principe essentiel de stabilité.

V. La responsabilité institutionnelle

Toute institution publique est responsable de l'exercice de ses compétences.

 Cette responsabilité implique :

 - le respect du droit ;

- la transparence ;

- la redevabilité ;

- l'efficacité de l'action publique ;

- la protection de l'intérêt général.

 La confiance des citoyens repose sur la qualité du fonctionnement des institutions.

Conclusion

Pour LeBât, la solidité d'une République dépend avant tout de la solidité de ses institutions.

 Un État respectueux de la Constitution, organisé selon le principe de la séparation des pouvoirs et animé par une culture de responsabilité constitue le fondement indispensable de la démocratie, de la stabilité et du développement.

 Ces principes guideront l'ensemble de la doctrine institutionnelle développée dans les chapitres suivants du présent tome.