Les institutions ne tirent pas uniquement leur force des textes qui les organisent. Leur stabilité dépend également de la culture politique, du respect des règles communes et du comportement de celles et ceux qui les servent.
Pour Levons-nous et Bâtissons (LeBât), une République durable repose sur une culture institutionnelle qui place la Constitution, l'intérêt général et la continuité de l'État au-dessus des intérêts particuliers.
I. La culture institutionnelle
La culture institutionnelle désigne l'ensemble des principes, des pratiques et des comportements qui permettent aux institutions de fonctionner avec régularité, impartialité et efficacité.
Elle suppose notamment :
- le respect des compétences de chaque institution ;
- la loyauté dans les relations entre les pouvoirs publics ;
- l'acceptation des mécanismes de contrôle prévus par la Constitution ;
- la recherche permanente de l'intérêt général.
Cette culture ne se décrète pas ; elle se construit par l'exemple, la formation et la pratique quotidienne des responsabilités publiques.
II. La stabilité de l'État
La stabilité institutionnelle est une condition essentielle de la paix civile, de la sécurité juridique et du développement.
LeBât considère qu'un État stable est un État capable d'assurer la continuité de ses missions, de préserver la confiance des citoyens et de garantir un cadre prévisible pour l'action publique.
La stabilité ne signifie pas l'immobilisme ; elle signifie la capacité des institutions à évoluer sans rompre l'ordre constitutionnel.
III. La continuité républicaine
La République est permanente.
Les gouvernements, les responsables politiques et les majorités changent, mais les institutions demeurent au service de la Nation.
LeBât affirme que toute alternance démocratique doit s'inscrire dans le respect de cette continuité.
L'action publique doit préserver les acquis institutionnels, protéger les intérêts fondamentaux du pays et assurer la transmission des responsabilités dans le respect de la Constitution.
IV. La confiance institutionnelle
La confiance des citoyens constitue le principal capital des institutions.
Elle se construit par :
- la qualité du service public ;
- la transparence des décisions ;
- l'impartialité des administrations ;
- le respect du droit ;
- la capacité des institutions à tenir leurs engagements.
Une institution respectée est d'abord une institution digne de confiance.
V. La responsabilité envers les générations futures
Les institutions ne sont pas uniquement conçues pour répondre aux besoins du présent.
Elles doivent également préparer l'avenir.
Chaque réforme institutionnelle doit être appréciée au regard de ses conséquences sur la stabilité de la République, la cohésion nationale et la capacité des générations futures à exercer leurs droits dans un cadre démocratique solide.
Conclusion générale du Tome II
La doctrine institutionnelle de LeBât affirme que la qualité des institutions constitue l'un des fondements du développement national.
L'État de droit, la démocratie constitutionnelle, la décentralisation, une administration compétente et une culture institutionnelle forte forment un ensemble indissociable.
Ces principes ont vocation à inspirer durablement l'organisation de l'État et l'exercice des responsabilités publiques.
Ils préparent naturellement l'étude de la Doctrine économique, qui montrera comment des institutions solides créent les conditions d'une prospérité durable au service de la Nation.